Procès-verbaux – archives

2023

• 16 janvier
• 6 février
• 6 mars
• 3 avril
• 1er mai
• 5 juin
• 3 juillet
• 7 août
• 5 septembre
• 2 octobre
• 6 novembre
• 4 décembre

Séances extraordinaires

• 13 mars (achat d’une guérite pour la rampe de mise à l’eau au quai Bryant)
• 20 mars (adoption des 120 règlements – un par zone – modifiant le règlement de zonage no. 16-430 et concernant les résidences de tourisme; résolution fisant la date de la tenue des registres à l’égard de ces règlements; offre de services professionnels pour patinoire bétonnée)
• 8 mai  (construction d’une halle au parc Muriel-Ball-Duckworth)
• 18 septembre (adjudication du contrat pour la construction d’une dalle de béton multifonctionnelle)
• 16 octobre (adjudication de deux contrats pour le remplacement de ponceaux)
• 11 décembre (adoption du budget et du programme triennal des immobilisations)
  Voir la page Profil financier pour plus de détails
• 11 décembre (avis de motion : règlement de taxation 23-530 et règlement 23-529 – taxe spéciale pour travaux de réhabilitation dans le secteur du Lac-des-Sittelles, résolution d’emprunt en vertu du règlement 21-490 – lac O’Malley, autorisation de paiement de factures pour divers contrats et sujets divers)

2022

Séances ordinaires

• 10 janvier, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement (seule la première partie est disponible en raison de difficultés techniques)
• 7 février, par visioconférence avec accès public. Consulter le procès-verbal
• 7 mars, par visioconférence avec accès public. Consulter le procès-verbal
• 4 avril
• 2 mai
• 6 juin
• 4 juillet
• 8 août
• 6 septembre
• 4 octobre
• 7 novembre
• 5 décembre

Séances extraordinaires

• 17 janvier* (adoption du budget 2022 et du programme triennal des immobilisations révisé)
• 17 janvier* (avis de motion : règlement de taxation 2022 et intérêts sur comptes en souffrance)
• 20 janvier (attestation des travaux réalisés dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale
• 21 mars (crédits pour taxes de secteur, demande de permis PIIA, dépôt d’une résolution du CCU recommandant la citation de l’église Saint-Austin)
• 25 avril (règlements d’emprunt 20-474 et 21-485 : adjudication du financement et résolution de concordance; adoption du règlement de gestion contractuelle no. 22-500; avis de motion – règlement d’emprunt no. 22-502 (acquisition d’une unité de secours); signature des demandes à la RACJ; demande de subvention au Fonds canadien de revitalisation des communautés; ajout d’un signataire pour les effets bancaires; embauche d’une technicienne en taxation)
• 20 juin (acquisition de l’église Saint-Austin)
• 12 décembre (adoption du budget 2023 et du programme triennal des immobilisations)
• 12 décembre (avis de motion : règlement de taxation + règlement modifiant le règlement portant sur le contrôle et la garde responsable des animaux)

*Par visioconférence accessible au public, donc aucun enregistrement.

2021

Séances ordinaires

• 11 janvier, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1   P-2   P-3   P-4.
• 1er février, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1   P-2   P-3   P-4.
• 1er mars, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1   P-2   P-3   P-4.
• 6 avril, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1   P-2   P-3   P-4.
• 3 mai, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1   P-2   P-3   P-4
• 7 juin, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1   P-2   P-3   P-4
• 5 juillet
• 2 août
• 7 septembre
• 4 octobre
• 15 novembre
• 6 décembre

Séances extraordinaires

• 25 janvier, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
• 21 juin, par visioconférence.  Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
• 20 septembre, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
• 20 décembre (adoption du programme triennal des immobilisations)

2020

Séances ordinaires

• 13 janvier
• 3 février
• 2 mars
• 6 avril
• 4 mai, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
• 1^er juin, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
• 6 juillet, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
• 3 août, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement, en trois parties: P-1   P-2   P-3.
• 8 septembre, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement, en trois parties: P-1   P-2   P-3.
• 5 octobre, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement, en trois parties: P-1   P-2   P-3.
• 2 novembre, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement, en trois parties: P-1   P-2   P-3.
• 7 décembre, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement, en quatre parties: P-1   P-2   P-3   P-4.

Séances extraordinaires

• 30 mars (mesure COVID-19: report de la date du versement de taxes dû le 30 mars)
• 19 mai (adjudication – contrat de travaux de réfection du chemin North, approbation d’une demande de permis assujetti à un PIIA, autorisation de dépôt de demandes de subvention). Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
• 27 octobre (achat d’un terrain). Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
• 14 décembre (adoption du budget 2021). Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
• 14 décembre (avis de motion et présentation du règlement de taxation pour l’exercice 2021 et autres sujets). Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.

2019

Séances ordinaires

• 14 janvier
• 4 février
• 4 mars
• 1^er avril
• 6 mai
• 3 juin
• 2 juillet
• 5 août
• 3 septembre
• 7 octobre
• 4 novembre
• 2 décembre

Séances extraordinaires

• 13 mai (appels d’offres)
• 10 octobre (appel d’offres)
• 16 décembre (adoption du budget 2020)
• 16 décembre (avis de motion et présentation du règlement de taxation pour l’exercice 2020 et autres sujets)

2018

Séances ordinaires

• 8 janvier
• 5 février
• 5 mars
• 3 avril
• 7 mai
• 4 juin
• 3 juillet
• 6 août
• 4 septembre
• 1^er octobre
• 5 novembre
• 3 décembre

Séances extraordinaires

• 16 avril (résolution relevant un avocat de la municipalité de son secret professionnel)
• 10 décembre (adoption du budget 2019)
• 10 décembre (avis de motion et présentation du règlement de taxation pour l’exercice 2019)

2017

Séances ordinaires

• 9 janvier
• 6 février
• 6 mars
• 3 avril
• 1er mai
• 5 juin
• 3 juillet
• 7 août
• 5 septembre
• 2 octobre
• 13 novembre
• 4 décembre

Séances extraordinaires

• 13 mars (demande de dérogation mineure)
• 18 décembre (adoption du budget 2018)

2016

Séances ordinaires

• 11 janvier
• 1er février
• 7 mars
• 4 avril
• 2 mai
• 6 juin
• 4 juillet
• 1er août
• 6 septembre
• 3 octobre
• 7 novembre
• 5 décembre

Séances extraordinaires

• 9 mai (adoption des projets de règlements dans le cadre de la refonte du plan d’urbanisme)
• 7 novembre (dépôt du rapport de la mairesse)
• 12 décembre (adoption du budget 2017)

2015

Séances ordinaires

• 12 janvier
• 2 février
• 2 mars
• 7 avril
• 4 mai
• 1er juin
• 6 juillet
• 3 août
• 8 septembre
• 5 octobre
• 2 novembre
• 7 décembre

Séances extraordinaires

• 13 avril (adoption du règlement décrétant l’acquisition d’un camion incendie)
• 2 novembre (dépôt du rapport de la mairesse)
• 14 décembre (adoption du budget 2016)