Procès-verbaux – archives

2022

Séances ordinaires

10 janvier, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement (seule la première partie est disponible en raison de difficultés techniques)
7 février, par visioconférence avec accès public. Consulter le procès-verbal
7 mars, par visioconférence avec accès public. Consulter le procès-verbal
4 avril
2 mai
6 juin
4 juillet
8 août
6 septembre
4 octobre
7 novembre
5 décembre

Séances extraordinaires

17 janvier* (adoption du budget 2022 et du programme triennal des immobilisations révisé)
17 janvier* (avis de motion : règlement de taxation 2022 et intérêts sur comptes en souffrance)
20 janvier (attestation des travaux réalisés dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale
21 mars (crédits pour taxes de secteur, demande de permis PIIA, dépôt d’une résolution du CCU recommandant la citation de l’église Saint-Austin)
25 avril (règlements d’emprunt 20-474 et 21-485 : adjudication du financement et résolution de concordance; adoption du règlement de gestion contractuelle no. 22-500; avis de motion – règlement d’emprunt no. 22-502 (acquisition d’une unité de secours); signature des demandes à la RACJ; demande de subvention au Fonds canadien de revitalisation des communautés; ajout d’un signataire pour les effets bancaires; embauche d’une technicienne en taxation)
20 juin (acquisition de l’église Saint-Austin)
12 décembre (adoption du budget 2023 et du programme triennal des immobilisations)
12 décembre (avis de motion : règlement de taxation + règlement modifiant le règlement portant sur le contrôle et la garde responsable des animaux)

*Par visioconférence accessible au public, donc aucun enregistrement.

Séances ordinaires

11 janvier, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1 P-2 P-3 P-4.
1er février, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1 P-2 P-3 P-4.
1er mars, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1 P-2 P-3 P-4.
6 avril, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1 P-2 P-3 P-4.
3 mai, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1 P-2 P-3 P-4
7 juin, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1 P-2 P-3 P-4
5 juillet
2 août
7 septembre
4 octobre
15 novembre
6 décembre

Séances extraordinaires

25 janvier, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
21 juin, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
20 septembre, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
20 décembre (adoption du programme triennal des immobilisations)

Séances ordinaires

13 janvier
3 février
2 mars
6 avril
4 mai, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
1^erjuin, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
6 juillet, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
3 août, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement, en trois parties: P-1 P-2 P-3.
8 septembre, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement, en trois parties: P-1 P-2 P-3.
5 octobre, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement, en trois parties: P-1 P-2 P-3.
2 novembre, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement, en trois parties: P-1 P-2 P-3.
7 décembre, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement, en quatre parties: P-1 P-2 P-3 P-4.

Séances extraordinaires

30 mars (mesure COVID-19: report de la date du versement de taxes dû le 30 mars)
19 mai (adjudication – contrat de travaux de réfection du chemin North, approbation d’une demande de permis assujetti à un PIIA, autorisation de dépôt de demandes de subvention). Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
27 octobre (achat d’un terrain). Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
14 décembre (adoption du budget 2021). Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
14 décembre (avis de motion et présentation du règlement de taxation pour l’exercice 2021 et autres sujets). Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.

Séances ordinaires

Séances extraordinaires

13 mai (appels d’offres)
10 octobre (appel d’offres)
16 décembre (adoption du budget 2020)
16 décembre (avis de motion et présentation du règlement de taxation pour l’exercice 2020 et autres sujets)

Séances ordinaires

Séances extraordinaires

16 avril (résolution relevant un avocat de la municipalité de son secret professionnel)
10 décembre (adoption du budget 2019)
10 décembre (avis de motion et présentation du règlement de taxation pour l’exercice 2019)

Séances ordinaires

Séances extraordinaires

Séances ordinaires

Séances extraordinaires

9 mai (adoption des projets de règlements dans le cadre de la refonte du plan d’urbanisme)
7 novembre (dépôt du rapport de la mairesse)
12 décembre (adoption du budget 2017)

Séances ordinaires

Séances extraordinaires