Procès-verbaux

2023

Séances extraordinaires

13 mars (achat d’une guérite pour la rampe de mise à l’eau au quai Bryant)
20 mars (adoption des 120 règlements – un par zone – modifiant le règlement de zonage no. 16-430 et concernant les résidences de tourisme; résolution fisant la date de la tenue des registres à l’égard de ces règlements; offre de services professionnels pour patinoire bétonnée)
8 mai (construction d’une halle au parc Muriel-Ball-Duckworth)

Séances ordinaires

10 janvier, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement (seule la première partie est disponible en raison de difficultés techniques)
7 février, par visioconférence avec accès public. Consulter le procès-verbal
7 mars, par visioconférence avec accès public. Consulter le procès-verbal
4 avril
2 mai
6 juin
4 juillet
8 août
6 septembre
4 octobre
7 novembre
5 décembre

Séances extraordinaires

17 janvier* (adoption du budget 2022 et du programme triennal des immobilisations révisé)
17 janvier* (avis de motion : règlement de taxation 2022 et intérêts sur comptes en souffrance)
20 janvier (attestation des travaux réalisés dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale
21 mars (crédits pour taxes de secteur, demande de permis PIIA, dépôt d’une résolution du CCU recommandant la citation de l’église Saint-Austin)
25 avril (règlements d’emprunt 20-474 et 21-485 : adjudication du financement et résolution de concordance; adoption du règlement de gestion contractuelle no. 22-500; avis de motion – règlement d’emprunt no. 22-502 (acquisition d’une unité de secours); signature des demandes à la RACJ; demande de subvention au Fonds canadien de revitalisation des communautés; ajout d’un signataire pour les effets bancaires; embauche d’une technicienne en taxation)
20 juin (acquisition de l’église Saint-Austin)
12 décembre (adoption du budget 2023 et du programme triennal des immobilisations)
12 décembre (avis de motion : règlement de taxation + règlement modifiant le règlement portant sur le contrôle et la garde responsable des animaux)

*Par visioconférence accessible au public, donc aucun enregistrement.

Consulter les procès-verbaux des années antérieures