Procès-verbaux

2023

• 16 janvier
• 6 février
• 6 mars
• 3 avril
• 1er mai
• 5 juin
• 3 juillet
• 7 août
• 5 septembre
• 2 octobre

Séances extraordinaires

• 13 mars (achat d’une guérite pour la rampe de mise à l’eau au quai Bryant)
• 20 mars (adoption des 120 règlements – un par zone – modifiant le règlement de zonage no. 16-430 et concernant les résidences de tourisme; résolution fisant la date de la tenue des registres à l’égard de ces règlements; offre de services professionnels pour patinoire bétonnée)
• 8 mai  (construction d’une halle au parc Muriel-Ball-Duckworth)
• 18 septembre (adjudication du contrat pour la construction d’une dalle de béton multifonctionnelle)
• 16 octobre (adjudication de deux contrats pour le remplacement de ponceaux)

2022

Séances ordinaires

• 10 janvier, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement (seule la première partie est disponible en raison de difficultés techniques)
• 7 février, par visioconférence avec accès public. Consulter le procès-verbal
• 7 mars, par visioconférence avec accès public. Consulter le procès-verbal
• 4 avril
• 2 mai
• 6 juin
• 4 juillet
• 8 août
• 6 septembre
• 4 octobre
• 7 novembre
• 5 décembre

Séances extraordinaires

• 17 janvier* (adoption du budget 2022 et du programme triennal des immobilisations révisé)
• 17 janvier* (avis de motion : règlement de taxation 2022 et intérêts sur comptes en souffrance)
• 20 janvier (attestation des travaux réalisés dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale
• 21 mars (crédits pour taxes de secteur, demande de permis PIIA, dépôt d’une résolution du CCU recommandant la citation de l’église Saint-Austin)
• 25 avril (règlements d’emprunt 20-474 et 21-485 : adjudication du financement et résolution de concordance; adoption du règlement de gestion contractuelle no. 22-500; avis de motion – règlement d’emprunt no. 22-502 (acquisition d’une unité de secours); signature des demandes à la RACJ; demande de subvention au Fonds canadien de revitalisation des communautés; ajout d’un signataire pour les effets bancaires; embauche d’une technicienne en taxation)
• 20 juin (acquisition de l’église Saint-Austin)
• 12 décembre (adoption du budget 2023 et du programme triennal des immobilisations)
• 12 décembre (avis de motion : règlement de taxation + règlement modifiant le règlement portant sur le contrôle et la garde responsable des animaux)

*Par visioconférence accessible au public, donc aucun enregistrement.

Consulter les procès-verbaux des années antérieures