Procès-verbaux
2022
Séances ordinaires
- 10 janvier, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement (seule la première partie est disponible en raison de difficultés techniques)
- 7 février, par visioconférence avec accès public. Consulter le procès-verbal
- 7 mars, par visioconférence avec accès public. Consulter le procès-verbal
- 4 avril
- 2 mai
- 6 juin
- 4 juillet
- 8 août
- 6 septembre
- 4 octobre
- 7 novembre
- 5 décembre
Séances extraordinaires
- 17 janvier* (adoption du budget 2022 et du programme triennal des immobilisations révisé)
- 17 janvier* (avis de motion : règlement de taxation 2022 et intérêts sur comptes en souffrance)
- 20 janvier (attestation des travaux réalisés dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale
- 21 mars (crédits pour taxes de secteur, demande de permis PIIA, dépôt d’une résolution du CCU recommandant la citation de l’église Saint-Austin)
- 25 avril (règlements d’emprunt 20-474 et 21-485 : adjudication du financement et résolution de concordance; adoption du règlement de gestion contractuelle no. 22-500; avis de motion – règlement d’emprunt no. 22-502 (acquisition d’une unité de secours); signature des demandes à la RACJ; demande de subvention au Fonds canadien de revitalisation des communautés; ajout d’un signataire pour les effets bancaires; embauche d’une technicienne en taxation)
- 20 juin (acquisition de l’église Saint-Austin)
- 12 décembre (adoption du budget 2023 et du programme triennal des immobilisations)
- 12 décembre (avis de motion : règlement de taxation + règlement modifiant le règlement portant sur le contrôle et la garde responsable des animaux)
*Par visioconférence accessible au public, donc aucun enregistrement.
2021
Séances ordinaires
- 11 janvier, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1 P-2 P-3 P-4.
- 1er février, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1 P-2 P-3 P-4.
- 1er mars, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1 P-2 P-3 P-4.
- 6 avril, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1 P-2 P-3 P-4.
- 3 mai, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1 P-2 P-3 P-4
- 7 juin, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1 P-2 P-3 P-4
- 5 juillet
- 2 août
- 7 septembre
- 4 octobre
- 15 novembre
- 6 décembre
Séances extraordinaires
- 25 janvier, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
- 21 juin, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
- 20 septembre, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
- 20 décembre (adoption du programme triennal des immobilisations)
Consulter les procès-verbaux des années antérieures