Procès-verbaux

2025

• 13 janvier
• 3 février
• 3 mars
• 7 avril
• 5 mai
• 2 juin

Séances extraordinaires

• 24 février (Renonciation du droit de préemption à l’égard de certains immeubles)
• 31 mars (Avis de motion – règlement no. 25-545 sur la gestion et la tarification de l’accès à la rampe de mise à l’eau et au stationnement du quai Bryant)
• 16 juin (Demande de dérogation mineure, offre de service pour un mandat d’urbanisme, personnes désignées à l’application de règlements, adjudication du contrat pour la réfection du quai Bryant, embauche d’un directeur des travaux publics et infrastructures)

2024

• 15 janvier
• 5 février
• 4 mars
• 8 avril
• 6 mai
• 3 juin
• 2 juillet
• 5 août
• 3 septembre
• 7 octobre
• 4 novembre
• 2 décembre

Séances extraordinaires

• 26 février (Attestation de travaux réalisés dans le cadre d’une subvention)
• 26 août (Avis de motion – règlement modifiant le règlement 24-531 et adjudication du contrat de construction pour l’agrandissement de l’hôtel de ville)
• 9 septembre (Avis de motion – règlement abrogeant le règlement no. 03-750 concernant l’entretien d’hiver sur les chemins Bob, Pat et des Cerfs et Politique de traitement des signalements relatifs aux interventions des membres du Service Incendie)
• 20 novembre (Adoption du règlement no. 24-540 décrétant la réalisation de travaux de mise en œuvre du programme de réhabilitation de l’environnement du secteur du Lac-des-Sittelles et décrétant une taxe spéciale pour en acquitter le coût; adoption de la directive linguistique de la municipalité; autorisation de paiement de la retenue pour la construction de la dalle de béton au parc des loisirs; renonciation à l’exercice du droit de préemption sur un immeuble; acquisition de gré à gré du lot 5 383 835, situé au 2204, chemin Nicholas-Austin; renouvellement de l’accréditation « Municipalité amie des enfants »)
• 25 novembre (Autorisation pour la signature d’une transaction et quittance)
• 9 décembre (Adoption du budget 2025 et du programme triennal des immobilisations)
• 9 décembre (Avis de motion – règlement de taxation, taux d’intérêt 2025, recommandation de paiement, décompte no. 6 et libération de la retenue,  entente intermunicipale, écocentre de Magog, autorisation au Domaine Mont-Orford de retirer des enseignes)

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