Procès-verbaux

2022

Séances ordinaires

• 10 janvier, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement (seule la première partie est disponible en raison de difficultés techniques)
• 7 février, par visioconférence avec accès public. Consulter le procès-verbal
• 7 mars, par visioconférence avec accès public. Consulter le procès-verbal
• 4 avril
• 2 mai
• 6 juin
• 4 juillet
• 8 août
• 6 septembre
• 4 octobre
• 7 novembre
• 5 décembre

Séances extraordinaires

• 17 janvier* (adoption du budget 2022 et du programme triennal des immobilisations révisé)
• 17 janvier* (avis de motion : règlement de taxation 2022 et intérêts sur comptes en souffrance)
• 20 janvier (attestation des travaux réalisés dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale
• 21 mars (crédits pour taxes de secteur, demande de permis PIIA, dépôt d’une résolution du CCU recommandant la citation de l’église Saint-Austin)
• 25 avril (règlements d’emprunt 20-474 et 21-485 : adjudication du financement et résolution de concordance; adoption du règlement de gestion contractuelle no. 22-500; avis de motion – règlement d’emprunt no. 22-502 (acquisition d’une unité de secours); signature des demandes à la RACJ; demande de subvention au Fonds canadien de revitalisation des communautés; ajout d’un signataire pour les effets bancaires; embauche d’une technicienne en taxation)
• 20 juin (acquisition de l’église Saint-Austin)
• 12 décembre (adoption du budget 2023 et du programme triennal des immobilisations)
• 12 décembre (avis de motion : règlement de taxation + règlement modifiant le règlement portant sur le contrôle et la garde responsable des animaux)

*Par visioconférence accessible au public, donc aucun enregistrement.

2021

Séances ordinaires

• 11 janvier, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1   P-2   P-3   P-4.
• 1er février, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1   P-2   P-3   P-4.
• 1er mars, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1   P-2   P-3   P-4.
• 6 avril, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1   P-2   P-3   P-4.
• 3 mai, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1   P-2   P-3   P-4
• 7 juin, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement en quatre parties : P-1   P-2   P-3   P-4
• 5 juillet
• 2 août
• 7 septembre
• 4 octobre
• 15 novembre
• 6 décembre

Séances extraordinaires

• 25 janvier, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
• 21 juin, par visioconférence.  Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
• 20 septembre, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
• 20 décembre (adoption du programme triennal des immobilisations)

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