Procès-verbaux
2025
Séances extraordinaires
- 24 février (Renonciation du droit de préemption à l’égard de certains immeubles)
- 31 mars (Avis de motion – règlement no. 25-545 sur la gestion et la tarification de l’accès à la rampe de mise à l’eau et au stationnement du quai Bryant)
2024
- 15 janvier
- 5 février
- 4 mars
- 8 avril
- 6 mai
- 3 juin
- 2 juillet
- 5 août
- 3 septembre
- 7 octobre
- 4 novembre
- 2 décembre
Séances extraordinaires
- 26 février (Attestation de travaux réalisés dans le cadre d’une subvention)
- 26 août (Avis de motion – règlement modifiant le règlement 24-531 et adjudication du contrat de construction pour l’agrandissement de l’hôtel de ville)
- 9 septembre (Avis de motion – règlement abrogeant le règlement no. 03-750 concernant l’entretien d’hiver sur les chemins Bob, Pat et des Cerfs et Politique de traitement des signalements relatifs aux interventions des membres du Service Incendie)
- 20 novembre (Adoption du règlement no. 24-540 décrétant la réalisation de travaux de mise en œuvre du programme de réhabilitation de l’environnement du secteur du Lac-des-Sittelles et décrétant une taxe spéciale pour en acquitter le coût; adoption de la directive linguistique de la municipalité; autorisation de paiement de la retenue pour la construction de la dalle de béton au parc des loisirs; renonciation à l’exercice du droit de préemption sur un immeuble; acquisition de gré à gré du lot 5 383 835, situé au 2204, chemin Nicholas-Austin; renouvellement de l’accréditation « Municipalité amie des enfants »)
- 25 novembre (Autorisation pour la signature d’une transaction et quittance)
- 9 décembre (Adoption du budget 2025 et du programme triennal des immobilisations)
- 9 décembre (Avis de motion – règlement de taxation, taux d’intérêt 2025, recommandation de paiement, décompte no. 6 et libération de la retenue, entente intermunicipale, écocentre de Magog, autorisation au Domaine Mont-Orford de retirer des enseignes)
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