Procès-verbaux – archives

2020

Séances ordinaires

• 13 janvier
• 3 février
• 2 mars
• 6 avril
• 4 mai, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
• 1^er juin, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
• 6 juillet, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
• 3 août, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement, en trois parties: P-1   P-2   P-3.
• 8 septembre, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement, en trois parties: P-1   P-2   P-3.
• 5 octobre, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement, en trois parties: P-1   P-2   P-3.
• 2 novembre, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement, en trois parties: P-1   P-2   P-3.
• 7 décembre, par visioconférence. Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement, en quatre parties: P-1   P-2   P-3   P-4.

Séances extraordinaires

• 30 mars (mesure COVID-19: report de la date du versement de taxes dû le 30 mars)
• 19 mai (adjudication – contrat de travaux de réfection du chemin North, approbation d’une demande de permis assujetti à un PIIA, autorisation de dépôt de demandes de subvention). Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
• 27 octobre (achat d’un terrain). Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
• 14 décembre (adoption du budget 2021). Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.
• 14 décembre (avis de motion et présentation du règlement de taxation pour l’exercice 2021 et autres sujets). Consulter le procès-verbal ou visionner l’enregistrement.

2019

Séances ordinaires

• 14 janvier
• 4 février
• 4 mars
• 1^er avril
• 6 mai
• 3 juin
• 2 juillet
• 5 août
• 3 septembre
• 7 octobre
• 4 novembre
• 2 décembre

Séances extraordinaires

• 13 mai (appels d’offres)
• 10 octobre (appel d’offres)
• 16 décembre (adoption du budget 2020)
• 16 décembre (avis de motion et présentation du règlement de taxation pour l’exercice 2020 et autres sujets)

2018

Séances ordinaires

• 8 janvier
• 5 février
• 5 mars
• 3 avril
• 7 mai
• 4 juin
• 3 juillet
• 6 août
• 4 septembre
• 1^er octobre
• 5 novembre
• 3 décembre

Séances extraordinaires

• 16 avril (résolution relevant un avocat de la municipalité de son secret professionnel)
• 10 décembre (adoption du budget 2019)
• 10 décembre (avis de motion et présentation du règlement de taxation pour l’exercice 2019)

2017

Séances ordinaires

• 9 janvier
• 6 février
• 6 mars
• 3 avril
• 1er mai
• 5 juin
• 3 juillet
• 7 août
• 5 septembre
• 2 octobre
• 13 novembre
• 4 décembre

Séances extraordinaires

• 13 mars (demande de dérogation mineure)
• 18 décembre (adoption du budget 2018)

2016

Séances ordinaires

• 11 janvier
• 1er février
• 7 mars
• 4 avril
• 2 mai
• 6 juin
• 4 juillet
• 1er août
• 6 septembre
• 3 octobre
• 7 novembre
• 5 décembre

Séances extraordinaires

• 9 mai (adoption des projets de règlements dans le cadre de la refonte du plan d’urbanisme)
• 7 novembre (dépôt du rapport de la mairesse)
• 12 décembre (adoption du budget 2017)

2015

Séances ordinaires

• 12 janvier
• 2 février
• 2 mars
• 7 avril
• 4 mai
• 1er juin
• 6 juillet
• 3 août
• 8 septembre
• 5 octobre
• 2 novembre
• 7 décembre

Séances extraordinaires

• 13 avril (adoption du règlement décrétant l’acquisition d’un camion incendie)
• 2 novembre (dépôt du rapport de la mairesse)
• 14 décembre (adoption du budget 2016)