Procès-verbaux

2024

• 15 janvier
• 5 février
• 4 mars
• 8 avril
• 6 mai
• 3 juin
• 2 juillet
• 5 août
• 3 septembre
• 7 octobre
• 4 novembre

Séances extraordinaires

• 26 février (Attestation de travaux réalisés dans le cadre d’une subvention)
• 26 août (Avis de motion – règlement modifiant le règlement 24-531 et adjudication du contrat de construction pour l’agrandissement de l’hôtel de ville)
• 9 septembre (Avis de motion – règlement abrogeant le règlement no. 03-750 concernant l’entretien d’hiver sur les chemins Bob, Pat et des Cerfs et Politique de traitement des signalements relatifs aux interventions des membres du Service Incendie)
• 20 novembre (Adoption du règlement no. 24-540 décrétant la réalisation de travaux de mise en œuvre du programme de réhabilitation de l’environnement du secteur du Lac-des-Sittelles et décrétant une taxe spéciale pour en acquitter le coût; adoption de la directive linguistique de la municipalité; autorisation de paiement de la retenue pour la construction de la dalle de béton au parc des loisirs; renonciation à l’exercice du droit de préemption sur un immeuble; acquisition de gré à gré du lot 5 383 835, situé au 2204, chemin Nicholas-Austin; renouvellement de l’accréditation « Municipalité amie des enfants »)
• 25 novembre (Autorisation pour la signature d’une transaction et quittance)

2023

• 16 janvier
• 6 février
• 6 mars
• 3 avril
• 1er mai
• 5 juin
• 3 juillet
• 7 août
• 5 septembre
• 2 octobre
• 6 novembre
• 4 décembre

Séances extraordinaires

• 13 mars (achat d’une guérite pour la rampe de mise à l’eau au quai Bryant)
• 20 mars (adoption des 120 règlements – un par zone – modifiant le règlement de zonage no. 16-430 et concernant les résidences de tourisme; résolution fisant la date de la tenue des registres à l’égard de ces règlements; offre de services professionnels pour patinoire bétonnée)
• 8 mai  (construction d’une halle au parc Muriel-Ball-Duckworth)
• 18 septembre (adjudication du contrat pour la construction d’une dalle de béton multifonctionnelle)
• 16 octobre (adjudication de deux contrats pour le remplacement de ponceaux)
• 11 décembre (adoption du budget et du programme triennal des immobilisations)
  Voir la page Profil financier pour plus de détails
• 11 décembre (avis de motion : règlement de taxation 23-530 et règlement 23-529 – taxe spéciale pour travaux de réhabilitation dans le secteur du Lac-des-Sittelles, résolution d’emprunt en vertu du règlement 21-490 – lac O’Malley, autorisation de paiement de factures pour divers contrats et sujets divers)

Consulter les procès-verbaux des années antérieures